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Christian Amand

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Cabinet Marlière & Magremanne

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Téléfax: 00 32 2 663 30 78 E-mail: ca@xirius.be

Christian Amand - avocat - TVA (conseil en TVA et contentieux TVA)
Avocat Xirius

Christian AMAND a une longue expérience en matière de fiscalité indirecte et de TVA en particulier, d’abord comme conseil fiscal au sein de grands cabinets d’audit, et ensuite comme avocat spécialisé en TVA.  

 

Il est titulaire d’une licence en droit de l’Université Catholique de Louvain (1977), d’une licence en droit économique de l’Université Catholique de Louvain (1978) et d’une maîtrise en droit fiscal de l’Ecole Supérieure de Sciences Fiscales (Bruxelles - I.C.H.E.C.-1988). 


Il a participé, comme avocat, au volet TVA de la réorganisation d’entreprises financières au niveau européen et belge, à la réduction de la charge TVA sur les projets immobiliers et les centres de services, aux structures de services transfrontaliers en matière de location et de TVA, au respect des règles européennes en matière de déduction de la TVA, au financement  et à la structuration de la TVA applicable aux ASBL’s et aux associations professionnelles belges et internationales,  à l’introduction de systèmes de facturation et d’archivage électronique,  à la prévention des fraudes carrousels TVA et à l’étude  de changements législatifs en matière d’accises.

 

Bien que ses domaines de préférence soient la réduction des charges TVA, ainsi que la prévention et la solution amiable des litiges TVA, Christian dispose d’une grande expérience en matière de questions préjudicielles TVA devant la Cour de Justice de l’UE (location transfrontalière et établissement stable TVA, location immobilière, exonérations, taux, traitement des intermédiaires, …).

 

En tant qu’avocat spécialisé en TVA, Christian préside actuellement le sous-groupe TVA et Fiscalité Indirecte de la Confédération fiscale Européenne (CFE http://www.cfe-eutax.org/) qui représente les conseils fiscaux et les avocats spécialisés en fiscalité auprès des Institutions Européennes. Il participe aux travaux du Business Expert Group près de la Commission européenne en vue de promouvoir un dialogue permanent entre les entreprises et les administrations nationales de la TVA au niveau européen et ainsi de dégager des solutions pratiques dans le cadre actuel de la réglementation TVA européenne.

 

Christian est l’auteur d’un ouvrage de référence en matière de réorganisation d’entreprises « Overdracht van ondernemingen » (Larcier 2004), de nombreux articles  en matière de TVA, droits de douane et accises. Il contribue régulièrement à des chroniques TVA dans la presse.

 

Ses langues de travail sont le français, l’anglais, le néerlandais et l’espagnol.



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