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Une déclinaison contemporaine de centres de compétences complémentaires

Christian Amand

Avocat - T.V.A., droits de douane, accises Avocat Xirius

Christian AMAND est licencié en droit de l’Université Catholique de Louvain (1977), licencié en droit économique (1978) et titulaire d’une maîtrise en droit fiscal de l’Ecole Supérieure de Sciences Fiscales (Bruxelles - ICHEC-1988). Il a une longue expérience en  fiscalité indirecte et en TVA en particulier, d’abord comme conseil fiscal au sein de grands cabinets d’audit, et ensuite comme avocat spécialisé en TVA.

Il a participé, comme avocat, au volet TVA de la réorganisation d’entreprises financières au niveau européen et belge, à la réduction de la charge TVA sur les projets immobiliers et les centres de services, aux structures de services transfrontaliers en matière de location et de TVA, au respect des règles européennes en matière de déduction de la TVA, au financement et à la structuration de la TVA applicable aux ASBL’s et aux associations professionnelles belges et internationales, à l’introduction de systèmes de facturation et d’archivage électronique, à la prévention des fraudes carrousels TVA et à l’étude de changements législatifs en matière d’accises.

Ses domaines de préférence sont la réduction des charges TVA, ainsi que la prévention et la solution amiable des litiges TVA. Il a une grande expérience en matière de préparation de questions préjudicielles TVA devant la Cour de Justice de l’UE (location transfrontalière et établissement stable TVA, location immobilière, exonérations, taux, traitement des intermédiaires, …). 

En tant qu’avocat spécialisé en TVA, Christian a présidé de 2008 à 2012 le sous-groupe TVA et Fiscalité Indirecte de la Confédération fiscale Européenne (CFE http://www.cfe-eutax.org/) qui représente les conseils fiscaux et les avocats spécialisés en fiscalité auprès des Institutions Européennes. Il participe actuellement aux travaux du « EU VAT Forum » auprès de la Commission européenne qui instaure un dialogue permanent entre les administrations nationales de la TVA, les entreprises et les conseils externes en vue de dégager des solutions pratiques dans le cadre actuel de la réglementation TVA européenne.

Ses langues de travail sont le français, l’anglais, le néerlandais et l’espagnol.

 

 

Les Chroniques de Christian Amand

Etudes publiées par Christian Amand

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