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Une déclinaison contemporaine de centres de compétences complémentaires

Jean-Pierre Magremanne

Avocat - Droit fiscal général; taxes régionales, provinciales et communales; Achat, vente et réorganisation d’entreprises Avocat Xirius

Jean-Pierre MAGREMANNE est avocat fiscaliste à Bruxelles depuis 1990 et s’est vu reconnaître le titre d’avocat spécialiste en droit fiscal par l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles. Il pratique comme avocat fiscaliste - conseil fiscal et contentieux fiscal - depuis lors.

Il est titulaire d’une licence en droit de l’Université Libre de Bruxelles (1988), d’une licence en droit des entreprises (option droit fiscal) de la Vrije Universiteit Brussel (1989) et est diplômé en droit fiscal de l’Ecole Supérieure de Sciences Fiscales (Bruxelles - I.C.H.E.C.-1992).

Comme avocat fiscaliste, il pratique tous les aspects du droit fiscal, tant en matière de fiscalité directe (impôt des personnes physiques, impôt des sociétés, impôt des non-résidents, impôt des personnes morales) qu’en matière de fiscalité indirecte (taxe sur la valeur ajoutée, droits d’enregistrement et de succession, etc.). Il est également spécialisé en droit fiscal régional, provincial et communal. Sa pratique comme avocat fiscaliste englobe tant le domaine du conseil fiscal que celui du contentieux fiscal. Dans le cadre du contentieux fiscal, il peut, comme avocat fiscaliste, s’occuper tant de la procédure administrative (réponse à un avis de rectification, introduction d’une réclamation, négociation avec le fisc, etc.) que de la procédure judiciaire (recours devant le tribunal de première instance et la cour d’appel).

Il est chargé de conférences à la Solvay Brussels School of Economics and Management (U.L.B.), dans le cadre de l’Executive Master en Gestion Fiscale. Il y donne les cours de « Questions approfondies de fiscalité internationale » et de « Principes de fiscalité régionale et locale ». Il était également chargé de conférences dans le cadre de la spécialisation en fiscalité organisée par le Centre de formation interprofessionnel Affaires et Droit (CeFIAD) des Ateliers des Facultés Universitaires Catholiques de Mons (U.C.L. - F.U.C.A.M.) jusqu’en 2015. Il y enseignait la procédure judiciaire applicable en matière d'impôts sur les revenus. Il était enfin chargé de conférences à l’EDHEC Business School (Ecole supérieure de management des entreprises ou ESPEME) jusqu’en 2013, où il enseignait la fiscalité internationale

Il est le co-auteur du livre "La procédure en matière de taxes locales" (Editions Larcier, 2003, 375 pages) et du livre "Le contentieux de l'impôt sur les revenus" (Editions Kluwer, 2000, 785 pages). Avocat fiscaliste, il a écrit de nombreux articles relatifs au droit fiscal pour diverses revues (Revue Générale de la Fiscalité, Actualités Fiscales, Do Fiscum, etc.). Il est membre du Comité de rédaction de la Revue Générale du Contentieux Fiscal et membre du Comité éditorial de la Revue de Fiscalité Régionale et Locale. Il a participé à de nombreux colloques et séminaires en tant qu’orateur.

En sa qualité d’avocat fiscaliste, il est membre de la Commission fiscale de l’Ordre français des avocats de Bruxelles.

Il pratique en français.

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