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Droit de l’énergie

L'équipe énergie de Xirius Public dispose d'une connaissance et d'une expérience particulière en matière de législation et de projets relatifs à l’énergie. En effet, ni le cadre juridique européen, ni les cadres législatifs et réglementaires belges et régionaux n'ont de secret pour nos experts.
Nous couvrons les secteurs traditionnels de l'énergie tels que l'électricité, l'eau et le gaz. Nous avons également développé une expertise particulière en matière d'énergie nucléaire et d'énergie renouvelable. Dans le domaine du contentieux de l'énergie éolienne en particulier, nous disposons d'un large savoir-faire. Le conseil sur les questions relatives aux réseaux de chaleur, à l'énergie solaire et aux applications de l'hydrogène fait partie de notre quotidien.

L'équipe énergie soutient et représente divers clients belges et internationaux, tels que des producteurs, des gestionnaires de réseaux de transport et de distribution, des fournisseurs d'énergie et des développeurs de projets, ainsi que des autorités locales et régionales.

Nos services comprennent des conseils juridiques ainsi qu'une assistance dans les procédures administratives et judiciaires, devant les cours et tribunaux ou devant les juridictions administratives. Notre équipe énergie possède également l'expérience nécessaire dans les procédures devant la Cour de justice de l'Union Européenne.

Faites la connaissance de nos spécialistes

Maître Laurens DE BRUCKER

Avocat Associé
XIRIUS PUBLIC
Droit administratif
Droit climatique
Droit constitutionnel
Droit de l'énergie
Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Urbanisme et aménagement du territoire
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Maître Patrik DE MAEYER

Avocat Associé
XIRIUS PUBLIC
Droit administratif
Droit constitutionnel
Droit de l'énergie
Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Droit des contrats et marchés publics
Expropriations
Urbanisme et aménagement du territoire
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Monsieur Thomas HAZARD

Avocat Associé
XIRIUS PUBLIC
Droit administratif
Droit constitutionnel
Droit de l'énergie
Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Expropriations
Urbanisme et aménagement du territoire
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Maître Dominique VERMER

Avocat Associé
XIRIUS PUBLIC
Droit administratif
Droit constitutionnel
Droit de l'énergie
Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Expropriations
Urbanisme et aménagement du territoire
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Monsieur Sacha HANCART

Avocat
XIRIUS PUBLIC
Droit administratif
Droit constitutionnel
Droit de la santé
Droit de l'énergie
Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Droit social de la fonction publique
Finances publiques
Médiation
Urbanisme et aménagement du territoire
Droit public de la sécurité sociale
Légistique
Métiers et professions réglementés
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Maître Julien JOUVE

Avocat
XIRIUS PUBLIC
Droit administratif
Droit constitutionnel
Droit de l'énergie
Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Expropriations
Urbanisme et aménagement du territoire
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Maître Clémence LECOMTE

Avocate
XIRIUS PUBLIC
Droit constitutionnel
Droit de la santé
Droit de l'énergie
Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Droit des contrats et marchés publics
Droit social de la fonction publique
Finances publiques
Médiation
Urbanisme et aménagement du territoire
Droit public de la sécurité sociale
Légistique
Métiers et professions réglementés
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Maître Cindy MOPALANGA

Avocate
XIRIUS PUBLIC
Droit administratif
Droit constitutionnel
Droit de l'énergie
Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Expropriations
Urbanisme et aménagement du territoire
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Madame Agnès PIESSEVAUX

Avocate
XIRIUS PUBLIC
Droit administratif
Droit climatique
Droit constitutionnel
Droit de l'énergie
Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Urbanisme et aménagement du territoire
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Maître Marion PIRET-GERARD

Avocate
XIRIUS PUBLIC
Droit administratif
Droit climatique
Droit constitutionnel
Droit de l'énergie
Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Expropriations
Urbanisme et aménagement du territoire
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Maître Basile PITTIE

Avocat
XIRIUS PUBLIC
Droit constitutionnel
Droit de l'énergie
Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Urbanisme et aménagement du territoire
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Publications récentes / Séminaires

L. DE BRUCKER, « Aanbevelingen m.b.t. een optimale vergunningverlening voor hernieuwbare energie-installaties in het Vlaamse Gewest », Présentation avec une table ronde à la Commission énergie et plan climat du Parlement flamand, Bruxelles, 27 janvier 2023.

L. DE BRUCKER, « Revolutionaire richtlijn in de maak. Project-mer-plicht op de schop voor hernieuwbare energieprojecten? », STORM, 2022, vol. 3, p. 132-143.

L. DE BRUCKER, « Onshore windprojecten in Vlaanderen na het Mestdagh-arrest: quo vadis? Raakt de vergunning van windturbines stilaan in een stroomversnelling? » in K. DEKETELAERE en B. DELVAUX, Jaarboek Energierecht 2021, Anvers, Intersentia, 2022, p. 157-186.
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