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Une déclinaison contemporaine de centres de compétences complémentaires

Activités

01-05-10

Les droits et obligations des agents statutaires.

Colloque IFE

Emmanuel Jacubowitz

01-05-10

Le code du géomètre-expert.

Code publié chez MONCODE.BE

Emmanuel Jacubowitz

01-05-10

Wetboek van de landmeter-expert.

Wetboek gepubliceerd bij MIJNWETBOEK.BE

Emmanuel Jacubowitz

14-04-10

Chronique de jurisprudence

Chronique de jurisprudence publiée dans la revue Actualités fiscales du 14 avril 2010.

Jean-Pierre Magremanne

31-03-10

Actualités 2009 en matière de taxes provinciales et communales

Contribution au livre « Le droit fiscal en Belgique, édition 2010 », publié par les Editions Anthemis.

Jean-Pierre Magremanne, Arnaud Scheyvaerts

25-03-10

Les documents du marché

Journée ESIMAP - TEC

Marie Vastmans

11-03-10

Approche générale de la réglementation

Journée ESIMAP - TEC

Marie Vastmans

09-03-10

Exécution des marchés publics - dispositions générales et spécifiques aux MP de fournitures et de services

Journée ESIMAP

Marie Vastmans

04-03-10

Procédure fiscale judiciaire

Cours donné au CeFiad à Mons

Jean-Pierre Magremanne

01-03-10

Le secret des affaires : un char à l’assaut de la transparence administrative, de la motivation formelle des actes administratifs et du principe du contradictoire

Marie Vastmans et Emmanuelle Gonthier, Article publié dans A.P.T., 2010/3, pp. 319 et s.

Marie Vastmans

01-03-10

CJ Case “De Fruytier'. VAT exemptions for transporting human organs and samples for hospitals and laboratories ?

Highlights & Insights (Kluwer

Christian Amand

24-02-10

Disparition du secret bancaire, régularisation, fiscalité des revenus de l'épargne : quelles perspectives pour demain ?

Conférence donnée pour le Centre de Banque Privée de Charleroi

Marc Marlière

18-02-10

Taxes locales et régionales

Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale (U.L.B.)

Jean-Pierre Magremanne

15-02-10

Les droits d’enregistrement en cas de résolution amiable

Article paru dans un numéro spécial d'Immobilier (Kluwer).

Jean-Rodolphe Dirix

09-02-10

Taxes locales et régionales

Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale (U.L.B.)

Jean-Pierre Magremanne

03-02-10

Actualités Fiscales 2010

La Louvière

Christian Amand

02-02-10

Taxes locales et régionales

Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale (U.L.B.)

Jean-Pierre Magremanne

02-02-10

Actualités en matière de contentieux fiscal

Conférence donnée dans le cadre des Cafés-conseils de l'Union des Classes Moyennes

Arnaud Scheyvaerts

25-01-10

Taxes locales et régionales

Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale (U.L.B.)

Jean-Pierre Magremanne

05-01-10

Cross-border entities and EU VAT : A Contradictory Concept ?

International VAT Monitor (IBFD)

Christian Amand

01-01-10

Het « zakengeheim » en overheidsoprachten : een stand van zaken

Marie Vastmans et Patrik De Maeyer, Article publié dans Chronique des marchés publics 2010-2011, EBP, pp. 487

Marie Vastmans

01-01-10

La régularisation des étrangers : quelques fruits dans l’arbre à défaut de pouvoir cacher la forêt…

Contribution au Rapport 2009 publié par La Ligue des droits de l’homme sur L’Etat des droits de l’homme en Belgique, Ed. Aden, 2010.

16-12-09

Impôt des sociétés

Ecole Supérieure des Sciences fiscales (ESSF - ICHEC)

Marc Marlière

15-12-09

La prescription de l’action en responsabilité civile extracontractuelle contre un pouvoir public : la mutation permanente

Article paru dans la Revue Générale des Assurances et des Responsabilités

15-12-09

Questions approfondies de fiscalité internationale

Cours donné au Mastère spécial en Gestion Fiscale (U.L.B.)

Jean-Pierre Magremanne